Déposée le 13 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAS France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HD HUMIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEAS France domicilié(e) 4 RUE GAYE-MARIE - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 929 725 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque HD HUMIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEAS France, Société par actions simplifiée - 4 RUE GAYE-MARIE - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France - SIREN 418929725
IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30
Inscription le 3 août 1998 - Concession de licence n°259120 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 19 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°467731 - Publication au BOPI 2007-12-19
Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467730 - Publication au BOPI 2007-12-19
Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362895 - Publication au BOPI 2008-02-04
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669820 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22
- laques, résines - préparations et produits cosmétiques ou de nettoyage - appareils ou composants pour la mesure, le contrôle ou l'enregistrement de grandeurs physico-chimiques - appareils de cuisson, séchage, ventilation. Service de consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires Essais, laboratoires pour la recherche scientifique et industrielle.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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